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Comment mener une étude de liberté d’exploitation sur un brevet sans faire de grosses dépenses ?

Définition


L’objectif d’une liberté d’exploitation est de vérifier si une activité (commercialisation, importation ou fabrication d’un produit) enfreint un droit de propriété industrielle. Elle est généralement rédigée sous forme d’un rapport.


Une étude de liberté d’exploitation porte la plupart du temps sur des brevets. Également, il est possible d’en réaliser sur des marques ou des droits d’auteurs.


Quel élément d’un brevet faut-il vérifier pour une étude de liberté d’exploitation efficace ?


La description des claims.


Ce paragraphe est le plus important. En effet, chaque claim décrit les caractéristiques de l’invention d’un produit, de son processus de fabrication ou de la nature de ses matériaux. C’est ici que la valeur légal du brevet réside


Mener une étude de liberté d’exploitation en deux étapes


Étape 1.


Trouver tous les brevets actifs dans les pays cibles. Ces derniers doivent être suffisamment similaires de la technologie ou du produit en question pour être pertinents.


Étape 2.


Relire les claims attentivement pour vérifier que tous les éléments de la claim sont inclue dans ladite technologie ou au dit produit.


Pourquoi mener ce genre d’étude est si coûteux ?


Souvent, les personnes font appel à un cabinet d’avocat, ce qui est très coûteux. Ces derniers sont bel et bien utiles pour l’étape de relecture des claims. Néanmoins, vous pouvez mener la recherche de brevet et segmenter les caractéristiques de claims dans un tableur sans avocat. Ils font généralement monter leurs tarifs pour réaliser ces démarches.


Comment mener la recherche de brevet de façon optimale ?


Faire appel à des ingénieurs experts dans le domaine ciblé.


Vous pouvez faire appel à un ingénieur qui exerce dans le domaine de votre recherche.


Par exemple, vous menez une étude de liberté d’exploitation dans le domaine de la mécanique. Un ingénieur expert dans ce domaine-là sera le mieux placé pour mener l’étude. En effet, il connaît les mots clés qu’il faut utiliser et repère facilement les erreurs. En moyenne, il passera 4 à 8 heures pour lister tous les brevets pertinents.


Utiliser les bons outils.


Pour trouver les bons brevets, vous avez besoin d’une base de données et d’un moteur de recherche. Aujourd’hui, il existe de nombreux outils tels que Clarivate, Patsnap, Patbase, Questel ou encore ambercite.com.


La révolution de l’intelligence artificielle


De plus en plus de Softwares voient le jour sur le marché. Ces I.A. tel que IPScreener.com, sont capables de simuler l’expertise d’un ingénieur pour des tarifs moindres (100 euros par zone géographique). Utiliser une I.A. pour faire réaliser la recherche vous permettra de réduire considérablement les coûts.


Attention : si la recherche est automatisée, ce n’est pas encore le cas pour la vérification des claims. Comptez 1 à 4 heures de relecture pour un avocat ou un ingénieur brevet.




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